Don et mécénat

art nOmad est une association Loi 1901 reconnue d'intérêt général et non assujettie à la T.V.A. 

Si vous souhaitez nous soutenir dans nos actions vous pouvez envoyer vos dons (par chèque établi à l'ordre d'art nOmad) à l'adresse ci-après.

Selon le 2 de l'article 200 du Code général des impôts, effectuer un don à notre association peut vous permettre de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu, à hauteur de 66% de la somme versée et dans la limite de 20% du revenu imposable. Pour justifier vos versements auprès du Trésor Public, art nOmad s'engage à vous fournir un reçu officiel.

Selon la Loi n°2003-709 du 1 août 2003, art nOmad est également éligible au mécénat. Si vous êtes une entreprise assujettie à l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés, en nous soutenant sous cette forme (par une convention établie ensemble), vous pouvez bénéficier d'une déduction fiscale égale à 60 % du montant du don, dans la limite de 5 ‰ de votre chiffre d'affaires annuel. Toujours selon la loi, ce mécénat peut se traduire en numéraire, en nature ou en compétence. 

Pour plus d'informations n'hésitez pas à nous contacter.
Merci à vous !


art nOmad
Centre d'art d'intervention et de recherche en entremétologie
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